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EDITEUR

QUATRESSENCES

SAS au capital de 25 000 euros

dont le siège est Bât A, BP 21 221, 84911 Avignon Cedex 9

Immatriculée au RCS d'AVIGNON sous le numéro 512 178 203

Contact : info@quatressences.com

Directeur de la publication : Jessica HAMOU

CONCEPTION-REALISATION

Design du site : Amandine Gerst amandine.gerst@gmail.com

Identité graphique : Valérie Mersier carabosse@ruedelapaix.fr

Retouches : Estelle Joli estelle.joli@voila.fr

Conception : Phitech Consulting contact@phitech-consulting.com

PHOTOS

Marie France Nelaton

Xavier Herent

HEBERGEMENT

ONLINE SAS

BP 438

75366 Paris Cedex 08

Fax : 01 73 50 31 03 / Tel : 01 73 50 31 65

http://www.online.net

Droit Applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout différend relatif au dit site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d’Avignon.

Déclaration de conformité auprès de la CNIL

Le société QUATRESSENCES est déclarée auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro : 1419409

Droits de Propriété Intellectuelle attachés au site

Le site de la société QUATRESSENCES est une oeuvre de l’esprit protégée par le Droit de la Propriété Intellectuelle. Le site est chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, slogans, vidéo…) sont la propriété exclusive de la société QUATRESSENCES et/ou Jessica HAMOU, les seules habilitées à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celles ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

Toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle, utilisation, adaptation ou modification, du site ou l’un des quelconques éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales est expressément interdit.

Toute reproduction et/ou représentation du site devra faire l’objet d’une autorisation au préalable auprès de la société QUATRESSENCES à l’adresse suivante : QUATRESSENCES, Bât A, BP 21 221, 84911 Avignon Cedex 9.

Limitation de responsabilité

La société QUATRESSENCES s'efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes. Toutefois, la société QUATRESSENCES ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des données figurant sur le site. La société QUATRESSENCES décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le site ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l'adresse suivante : QUATRESSENCES, Bât A, BP 21 221, 84 911 Avignon Cedex 9.

Accès au site

La société QUATRESSENCES s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à une obligation d’y parvenir. La société QUATRESSENCES ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque raison que ce soit.

Modification de la notice d’utilisation du site

La société QUATRESSENCES conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d'utilisation du site, notamment à fin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d'améliorer la consultation du site par l'utilisateur. Toute modification d'utilisation du site sera intégrée dans la présente notice.

Données Nominatives

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Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Liberté », l'utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l’utilisateur d’en faire la demande auprès du service consommateur soit par un courrier à l’adresse suivante : QUATRESSENCES, Bât A, BP 21 221, 84 911 Avignon Cedex 9 soit par un e-mail à l’adresse : info@quatressences.com

La société QUATRESSENCES s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site.

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